Kontrolle einer kontinuierlichen Behandlung

Brevet européen · EP0154537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154537
Numéro de demande
EP85301453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1985
Publié
11 sept. 1985
Délivré
9 nov. 1988
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 13/10 (2006.01)
F26B 25/00 (2006.01)
D06C 7/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8405716 05.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Reed, Colin Michael

Manchester M20 8FE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.