Kontrolle einer kontinuierlichen Behandlung
Brevet européen · EP0154537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0154537
- Numéro de demande
- EP85301453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1985
- Publié
- 11 sept. 1985
- Délivré
- 9 nov. 1988
- Radié
- 31 mars 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 13/10 (2006.01)F26B 25/00 (2006.01)D06C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8405716 05.03.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Reed, Colin Michael
Manchester M20 8FE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.