Fermeture pour bouteille

Brevet européen · EP0154611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154611
Numéro de demande
EP85830033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1985
Publié
11 sept. 1985
Délivré
16 mai 1990
Radié
16 mai 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
IT A 1978984 24.02.1984
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Guala, Piergiacomo

I-15100 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.