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Brevet européen · EP0154781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154781
Numéro de demande
EP85100800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1982
Publié
18 sept. 1985
Délivré
18 juil. 1990
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
US A 244454 16.03.1981
US A 244527 16.03.1981
US A 244526 16.03.1981
Divisionnaire de
EP82301066
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Bowen, Terry Patrick

Etters Pennsylvania 17319, US

Caron, Bernard George

Harrisburg Pennsylvania 17112, US

Glover, Douglas Wade

Harrisburg Pennsylvania 17104, US

Hoffer, John Carey

Harrisburg Pennsylvania 17109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.