Düsenkopf für den Handgriff eines Dentalgerätes
Brevet européen · EP0154900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0154900
- Numéro de demande
- EP85102242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1985
- Publié
- 18 sept. 1985
- Délivré
- 27 janv. 1988
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/02 (2006.01)A61C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE U8407156 08.03.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.