Düsenkopf für den Handgriff eines Dentalgerätes

Brevet européen · EP0154900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154900
Numéro de demande
EP85102242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1985
Publié
18 sept. 1985
Délivré
27 janv. 1988
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 3/02 (2006.01)
Priorité
DE U8407156 08.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.