Procédé de fabrication d'un tube composite

Brevet européen · EP0154931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154931
Numéro de demande
EP85102510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1985
Publié
18 sept. 1985
Délivré
21 août 1991
Radié
5 mars 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 1/10 (2000.01)
B21C 37/06 (2006.01)
Priorité
CH A 1342/84 16.03.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pabreco S.A.

5, rue Faucigny, 1700 Fribourg

Mandataire

Moinas & Cie.

Moinas & Cie

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Bujes, Georges

CH-1723 Marly

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