Matériaux imperméables

Brevet européen · EP0155149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0155149
Numéro de demande
EP85301606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1985
Publié
18 sept. 1985
Délivré
6 sept. 1989
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/12 (2006.01)
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
US A 588037 09.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Mays, Alfred Thomas

East Windsor New Jersey 08520, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.