Réducteur mécanique

Brevet européen · EP0155497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0155497
Numéro de demande
EP85101555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1985
Publié
25 sept. 1985
Délivré
2 déc. 1987
Radié
12 févr. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 1/32 (2006.01)
F16H 29/12 (2006.01)
F16H 25/06 (2006.01)
Priorité
CH A 1039/84 02.03.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Reduto SA.

Reduto S.A.

c/o Me. Wolhauser 162, place de Notre Dame, 1700 Fribourg

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bajulaz, Roger

CH-1292 Chambesy

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