Topfgehäuse für eine Turbomaschine

Brevet européen · EP0155581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0155581
Numéro de demande
EP85102392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1985
Publié
25 sept. 1985
Délivré
8 mai 1991
Radié
3 mars 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04D 29/40 (2006.01)
Priorité
CH A 1370/84 19.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.