Composition explosive sous forme d'émulsion

Brevet européen · EP0155800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0155800
Numéro de demande
EP85301543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 mars 1985
Publié
25 sept. 1985
Délivré
1 févr. 1989
Radié
5 mars 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C06B 47/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8407302 21.03.1984
GB A 8415205 14.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Orica Explosives Technology Pty Ltd, 1 Nicholson Street, Melbourne/Victoria 3000, Australie

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 30 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 14 juin 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  5. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Orica Explosives Technology Pty Ltd

1 Nicholson Street, Melbourne/Victoria 3000, AU

Mandataire

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

Cooper, John

Dundonald Ayrshire Schottland, GB

Baker, Alan Stuart

George Green Slough Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.