Zugvorrichtung für einen Vorhang

Brevet européen · EP0155902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0155902
Numéro de demande
EP85810010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1985
Publié
25 sept. 1985
Délivré
11 mai 1988
Radié
31 janv. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 3/08 (2006.01)
A47H 5/032 (2006.01)
F16H 7/08 (2006.01)
Priorité
CH A 623/84 09.02.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

K. Bratschi, Silent Gliss

Haldenweg 29, 3074 Muri b. Bern

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Grützner, Hans

CH-3122 Kehrsatz

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