Produit en feuille de microfibres

Brevet européen · EP0156160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0156160
Numéro de demande
EP85101824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1982
Publié
2 oct. 1985
Délivré
31 janv. 1990
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/00 (2006.01)
D04H 1/56 (2006.01)
Priorité
GB A 8135331 24.11.1981
Divisionnaire de
EP82306269
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Minto, Mansoor Ahmad, Dr.

Larkfield Kent, GB

Storey, Dennis Graham

Bearsted Kent, GB

Owen, Geoffrey Robert, Dr.

Ditton Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.