Optisch einheitliche Imine
Brevet européen · EP0156976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0156976
- Numéro de demande
- EP84115022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1982
- Publié
- 9 oct. 1985
- Délivré
- 30 sept. 1987
- Radié
- 31 août 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 119/06 (1985.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 493/14 (2006.01)C07D 317/72 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5524/81 27.08.1981CH A 3925/82 25.06.1982
- Divisionnaire de
- EP82107790
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Hubschwerlen, Christian Nicolas, Dr.
F-68200 Durmenach, FR
Schmid, Gérard, Dr.
CH-4468 Kienberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.