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Brevet européen · EP0157064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157064
Numéro de demande
EP84810314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1984
Publié
9 oct. 1985
Délivré
21 oct. 1987
Radié
26 juin 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH A 891/84 23.02.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 31 janv. 2000

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1 Appold Street, Broad Gate, London EC2A 2HE, Royaume-Uni (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Fabrique Ebel SA

113, rue de la Paix, 2304 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Paolini, Jean

CH-2300 la Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.