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Brevet européen · EP0157091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157091
Numéro de demande
EP85100664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1985
Publié
9 oct. 1985
Délivré
14 mars 1990
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
AT A 424/84 10.02.1984
AT A 747/84 06.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

TMC Corporation

Ruessenstrasse 16, Walterswil ZG, 6340 Baar

Inventeur

Freisinger, Henry

A-1210 Wien, AT

Spitaler, Engelbert

A-2351 Wiener Neudorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.