Elektrostatische Handspritzpistole
Brevet européen · EP0157199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0157199
- Numéro de demande
- EP85102477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1985
- Publié
- 9 oct. 1985
- Délivré
- 21 déc. 1988
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 5/02 (1985.01)
- Priorité
- DE A 3412507 03.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 31 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.