Klemmelement

Brevet européen · EP0157204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157204
Numéro de demande
EP85102490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1985
Publié
9 oct. 1985
Délivré
13 juil. 1988
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 23/02 (2006.01)
F16L 19/08 (2006.01)
Priorité
DE U8408265 17.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Agintec AG

Schindellegistrasse 75, 8808 Pfäffikon SZ

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Maier, Hans Paul

D-7730 Villingen-Schwenningen, DE

Vlaykowski, Nikolay

D-7730 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.