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Brevet européen · EP0157298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157298
Numéro de demande
EP85103290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1983
Publié
9 oct. 1985
Délivré
8 mars 1989
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
AT A 1982/82 19.05.1982
Divisionnaire de
EP83104848
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

TMC Corporation

Ruessenstrasse 16, Walterswil ZG, 6340 Baar

Inventeur

Würthner, Hubert

A-2410 Hainburg/Donau, AT

Svoboda, Josef, Dipl.-Ing.

A-2320 Schwechat, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.