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Brevet européen · EP0157386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157386
Numéro de demande
EP85103812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1985
Publié
9 oct. 1985
Délivré
10 févr. 1988
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 41/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3412209 02.04.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Zimmermann, Anso, Dr.

D-6430 Bad Hersfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.