Laser-Markierungsgerät

Brevet européen · EP0157546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157546
Numéro de demande
EP85301960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1985
Publié
9 oct. 1985
Délivré
11 mai 1994
Radié
11 mai 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 15/12 (2006.01)
G06K 1/12 (2006.01)
Priorité
US A 596898 05.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Stone, Joseph J.

Northbrook Illinois 60062, US

Sutter, Leroy V.

Culver City California 90230, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.