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Brevet européen · EP0157791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0157791
Numéro de demande
EP84903182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1984
Publié
16 oct. 1985
Délivré
14 juin 1989
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/74 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
G02F 1/11 (2006.01)
Priorité
GB A 8323316 31.08.1983
Demande PCT
PCT/GB1984/000297 29.08.1984
Publication PCT
WO1985/001175 14.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Prutec Limited

142 Holborn Bars, London EC1N 2NH, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Fernie, Douglas, Petrie

Thriplow Cambs., GB

Pettigrew, Robert, Martin

Foxton Cambs., GB

Sawyers, Craig, George

Letchworth Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.