Wechselstrom-Synchron-Servomotor
Brevet européen · EP0157815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0157815
- Numéro de demande
- EP84903475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1984
- Publié
- 16 oct. 1985
- Délivré
- 22 juil. 1987
- Radié
- 25 sept. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 21/08 (1985.01)H02K 21/24 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5374/83 03.10.1983
- Demande PCT
- PCT/CH1984/000154 26.09.1984
- Publication PCT
- WO1985/001619 11.04.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.