Trommelsiebmaschine

Brevet européen · EP0158036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0158036
Numéro de demande
EP85101469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1985
Publié
16 oct. 1985
Délivré
10 août 1988
Radié
28 févr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3412174 31.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Hoppe, Kurt

D-4010 Hilden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.