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Brevet européen · EP0158242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0158242
Numéro de demande
EP85103793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1985
Publié
16 oct. 1985
Délivré
10 août 1988
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
CH A 1766/84 09.04.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2001

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  4. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Arcomac S.A.

Les Marais, 1462 Yvonand

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Lehtinen, Jukka

SF-00100 Helsinki, FI

Karhola, Arvo

SF-00250 Helsinki, FI

Griner, Walter

CH-1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.