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Brevet européen · EP0158656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0158656
Numéro de demande
EP84903529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1984
Publié
23 oct. 1985
Délivré
3 janv. 1990
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
CH A 5369/83 03.10.1983
CH A 2709/84 04.06.1984
Demande PCT
PCT/CH1984/000163 02.10.1984
Publication PCT
WO1985/001493 11.04.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Hans Sieber

9524 Zuzwil SG

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dipl.-Ing. S. V. Kulhavy

Kornhausstrasse 3 Postfach 450, 9001 St. Gallen

Inventeur

Sieber, Hans

CH-9524 Zuzwil

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