Gestricktes Bekleidungsstück
Brevet européen · EP0159411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0159411
- Numéro de demande
- EP84116065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1984
- Publié
- 30 oct. 1985
- Délivré
- 3 juin 1987
- Radié
- 3 juin 1987
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D04B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1551/84 27.03.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.