Chirurgisches Instrument mit Handgriff

Brevet européen · EP0159453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0159453
Numéro de demande
EP84810189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1984
Publié
30 oct. 1985
Délivré
7 juin 1989
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/30 (2006.01)
B25G 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Oscobal AG

Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Foucher, Guy, Dr.

F-67000 Strasbourg, FR

Sutter, Hermann

D-7803 Gundelfingen, DE

Leu, Beat

CH-2563 Ipsach

Merle, Michel, Prof.

F-54410 La Neuveville (Nancy), FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.