Système de détection d'incendie et d'explosion

Brevet européen · EP0159798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0159798
Numéro de demande
EP85301821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1985
Publié
30 oct. 1985
Délivré
20 déc. 1989
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/12 (2006.01)
Priorité
US A 591623 20.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

KIDDE GRAVINER LIMITED

Kidde-Graviner Limited

Pentagon H.Sir Frank Whittle Rd., Derby, GB

Mandataire

Scheidegger, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Henry, Richard V.

Flintridge California 91011, US

Ball, David N.

Langley Buckinghamshire, GB

Farquhar, Robert L.

Reading Berkshire, GB

Rowe, Vincent M.

Santa Ana California 82701, US

Hutchins, Peter L.

Santa Ana California 92701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.