Trépan sphérique

Brevet européen · EP0159801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0159801
Numéro de demande
EP85301857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1985
Publié
30 oct. 1985
Délivré
25 janv. 1989
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/08 (2006.01)
E21B 10/28 (2006.01)
E21B 10/16 (2006.01)
E21B 10/52 (2006.01)
Priorité
CA A 449916 19.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Inco Limited

1 First Canadian Place, Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

England, John Richard

Sudbury Ontario, P3A 1R5, CA

Desjardins, Donald A.

Garson Ontario, POM 1VO, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.