Verbindungsschloss

Brevet européen · EP0160196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0160196
Numéro de demande
EP85103061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1985
Publié
6 nov. 1985
Délivré
11 mai 1988
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3409983 19.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Exibelco GmbH

Dufourstrasse 11 Postfach 336, 4010 Basel

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Michael, Roy

D-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.