Antriebsvorrichtung an einer Permanentmagnetbremse
Brevet européen · EP0160215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0160215
- Numéro de demande
- EP85103626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1985
- Publié
- 6 nov. 1985
- Délivré
- 15 juil. 1987
- Radié
- 31 mars 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 49/04 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1980/84 19.04.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.