Antriebsvorrichtung an einer Permanentmagnetbremse

Brevet européen · EP0160215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0160215
Numéro de demande
EP85103626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1985
Publié
6 nov. 1985
Délivré
15 juil. 1987
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 49/04 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
Priorité
CH A 1980/84 19.04.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.