Dispositif d'essorage de balai

Brevet européen · EP0160532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0160532
Numéro de demande
EP85302944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1985
Publié
6 nov. 1985
Délivré
18 juil. 1990
Radié
25 avr. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47L 13/146 (2006.01)
A47L 13/59 (2006.01)
Priorité
GB A 8410892 27.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Jani-Jack Limited

Coat Road, Martock/Somerset, GB

Inventeur

Bohacek, Jan

Lower Kingswood Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.