Jonction à tubes
Brevet européen · EP0160559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0160559
- Numéro de demande
- EP85303021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1985
- Publié
- 6 nov. 1985
- Délivré
- 24 août 1988
- Radié
- 28 avr. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 21/08 (2006.01)F16L 37/08 (2006.01)
- Priorité
- JP A 88174/84 30.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 14 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Hama, Tomio
Okaya-shi Nagano-ken, JP
Yamakazi, Kiyoyasu
Okaya-shi Nagano-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.