Structure stable jetable et absorbante
Brevet européen · EP0160569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0160569
- Numéro de demande
- EP85303061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1985
- Publié
- 6 nov. 1985
- Délivré
- 17 oct. 1990
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/46 (1995.01)A61F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 606075 01.05.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Pieniak, Heinz Alfred
North Brunswick/NJ, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.