Structure stable jetable et absorbante

Brevet européen · EP0160569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0160569
Numéro de demande
EP85303061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1985
Publié
6 nov. 1985
Délivré
17 oct. 1990
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/46 (1995.01)
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
US A 606075 01.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Pieniak, Heinz Alfred

North Brunswick/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.