Vakuumschalter
Brevet européen · EP0161349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0161349
- Numéro de demande
- EP84116492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 déc. 1984
- Publié
- 21 nov. 1985
- Délivré
- 17 nov. 1988
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/66 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2443/84 18.05.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 30 juil. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- GEC ALSTHOM T&D AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden → ALSTOM AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.