Programmidentifikationssystem
Brevet européen · EP0161512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0161512
- Numéro de demande
- EP85104566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1985
- Publié
- 21 nov. 1985
- Délivré
- 19 juil. 1989
- Radié
- 30 avr. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 17/00 (2006.01)H04H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 604367 26.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 août 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Kiewit, David A.
Palm Harbor Florida, US
Lu, Daozheng
Dunedin Florida, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.