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Brevet européen · EP0161512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0161512
Numéro de demande
EP85104566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1985
Publié
21 nov. 1985
Délivré
19 juil. 1989
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 17/00 (2006.01)
H04H 9/00 (2006.01)
Priorité
US A 604367 26.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Kiewit, David A.

Palm Harbor Florida, US

Lu, Daozheng

Dunedin Florida, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.