Elément de menuiserie extérieure à circulation d'air

Brevet européen · EP0161711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0161711
Numéro de demande
EP85200674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1985
Publié
21 nov. 1985
Délivré
17 août 1988
Radié
31 mai 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/10 (2006.01)
E06B 7/02 (2006.01)
F24J 2/04 (2006.01)
F24J 2/34 (2006.01)
Priorité
FR A 8407460 11.05.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Solvay & Cie, Société Anonyme

33, rue du Prince Albert, Bruxelles, BE

Inventeur

Sirlereaux, Serge

D-8026 Ebenhausen, DE

Wilikens, Robert

B-1720 Groot-Bijgaarden, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.