Appareil de détection de fuites

Brevet européen · EP0162201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0162201
Numéro de demande
EP85102123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1985
Publié
27 nov. 1985
Délivré
9 août 1989
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/22 (2006.01)
Priorité
US A 612333 21.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Combustion Engineering, Inc.

1000 Prospect Hill Road, Windsor/CT, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Anthony, Andrew James

Tariffville Connecticut, 06081, US

Young, Richard Hay

Canton Connecticut 06019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.