Tür für einen Kühlschrank

Brevet européen · EP0162344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0162344
Numéro de demande
EP85105218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1985
Publié
27 nov. 1985
Délivré
2 nov. 1988
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
F25D 23/08 (2006.01)
Priorité
IT U3403284 24.05.1984
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Industrie Zanussi S.p.A.

Via Giardini Cattaneo 3, Pordenone, IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Lucchetta, Silvio

I-33170 Pordenone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.