Couveuse
Brevet européen · EP0162375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0162375
- Numéro de demande
- EP85105669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1985
- Publié
- 27 nov. 1985
- Délivré
- 24 févr. 1988
- Radié
- 31 mai 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2453/84 18.05.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.