Traverses de voies ferrées

Brevet européen · EP0162406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0162406
Numéro de demande
EP85105932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1985
Publié
27 nov. 1985
Délivré
29 mars 1989
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 3/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8413333 24.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hodgson, William H.

Keswick Cumbria, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.