Séparateur de mélanges par centrifugation

Brevet européen · EP0162441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0162441
Numéro de demande
EP85106204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1985
Publié
27 nov. 1985
Délivré
26 juil. 1989
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04C 3/00 (2006.01)
F22B 37/32 (2006.01)
B01D 45/16 (2006.01)
Priorité
FR A 8408085 23.05.1984
FR A 8501015 24.01.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Stein Industrie

19/21, avenue Morane Saulnier B.P. 74, Vélizy-Villacoublay, FR

Electricité de France (Service National)

2, rue Louis Murat, Paris, FR

Mandataire

ALSTHOM (SUISSE) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Cerdan, Jean-Pierre

F-78480 Verneuil, FR

Dueymes, Eric

F-78400 Chatou, FR

Talleu, Patrick

F-78800 Houilles, FR

Carnel, Jean

F-62840 Laventie, FR

Palacio, Gérard

F-95170 Deuil la Barre, FR

Franzolini, Marc

F-91191 Gif Sur Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.