Herstellung eines Polymerpolyols
Brevet européen · EP0162588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0162588
- Numéro de demande
- EP85302846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1985
- Publié
- 27 nov. 1985
- Délivré
- 23 oct. 1991
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 71/02 (2006.01)C08G 18/38 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/63 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8410480 24.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.