Préparation d'un polymère polyol

Brevet européen · EP0162589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0162589
Numéro de demande
EP85302847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1985
Publié
27 nov. 1985
Délivré
1 févr. 1989
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 71/02 (2006.01)
C08G 18/38 (2006.01)
C08G 18/50 (2006.01)
C08G 18/63 (2006.01)
Priorité
GB A 8410480 24.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.