Corps de projectile
Brevet européen · EP0163033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0163033
- Numéro de demande
- EP85103370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1985
- Publié
- 4 déc. 1985
- Délivré
- 26 juil. 1989
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 13/18 (1985.01)
- Priorité
- SE A 8401792 02.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Hellner, Lars
S-691 53 Karlskoga, SE
Haglund, Ingemar
S-691 91 Karlskoga, SE
Rönn, Torsten
S-691 42 Karlskoga, SE
Albrektsson, Kjell
S-691 32 Karlskoga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.