Pompe avec palier hydrostatique

Brevet européen · EP0163434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0163434
Numéro de demande
EP85303143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1985
Publié
4 déc. 1985
Délivré
2 nov. 1989
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 32/06 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
Priorité
US A 610895 16.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Mulders, Johannes Adrianus

Etten-Leur, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.