Steuerventil
Brevet européen · EP0164561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0164561
- Numéro de demande
- EP85105467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1985
- Publié
- 18 déc. 1985
- Délivré
- 8 août 1990
- Radié
- 8 août 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F15B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- JP A 122588/84 14.06.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Uehara, Tadayoshi
Sagamihara-City Kanagawa-Pref, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.