Composition pour la libération d'un médicament

Brevet européen · EP0164569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0164569
Numéro de demande
EP85105589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
31 oct. 1990
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/22 (2006.01)
Priorité
JP A 92749/84 11.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Kuroyanagi, Yoshimitsu

Hachiogi-shi Tokyo, JP

Miyata, Teruo

Shinjuku-ku Tokyo, JP

Seno, Manabu

Toshima-ku Tokyo, JP

Kubota, Tetsuaki

Setagaya-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.