Transformation von Pflanzenerbgut

Brevet européen · EP0164575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0164575
Numéro de demande
EP85105630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
18 mars 1992
Radié
18 mars 1992
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 15/05 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
C12N 15/87 (2006.01)
Priorité
CH A 2336/84 11.05.1984
CH A 606/85 11.02.1985
CH A 1398/85 01.04.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 31 mai 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  5. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Paszkowski, Jerzy, Dr.

CH-4125 Riehen

Potrykus, Ingo, Dr.

CH-4312 Magden

Hohn, Barbara, Dr.

CH-4103 Bottmingen

Shillito, Raymond Douglas, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Hohn, Thomas, Dr.

CH-4103 Bottmingen

Saul, Michael William, Dr.

CH-4102 Binningen

Mandak, Vaclav

CH-4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.