Luftverteilkasten

Brevet européen · EP0164738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0164738
Numéro de demande
EP85107236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
23 août 1989
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3422239 15.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 26 févr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hesco Pilgersteg AG, Postfach 40, 8630 Rüti ZH → Hesco Klima (Schweiz) AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

TROX HESCO Schweiz AG

Hesco Klima (Schweiz) AG

Walderstrasse 125 Postfach 455, 8630 Rüti

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Adam, Jakob

D-6300 Giessen, DE

Rüegg, Max

CH-8636 Wald

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.