Nichtfeste Wärmekammerisolierung

Brevet européen · EP0165205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165205
Numéro de demande
EP85810164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
25 janv. 1989
Radié
25 janv. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F27D 1/00 (2006.01)
F27D 1/14 (2006.01)
Priorité
US A 602197 19.04.1984
US A 711387 13.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Miller, Thomas M.

North Olmsted Ohio 44070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.